"Anjou Olivier Cousin" : la "farce" mérite-t-elle une peine d’amende ?


Rédigé par - Angers, le 01/07/2015 - 08:03 / modifié le 07/08/2015 - 08:30


Condamné (mais dispensé de peine) il y a un an pour avoir mentionné sur des bouteilles de vins le mot "Anjou", réservé à l’AOC du même nom, Olivier Cousin était rejugé devant la cour d’appel mardi. L’occasion de constater de nouveau son irréconciliable désaccord intellectuel avec les gardiens de l’appellation. Cela vaut-il une peine d’amende ? Réponse le 22 septembre.



Olivier Cousin à la sortie du palais de justice d'Angers mardi en compagnie de son avocat, Me Eric Morain, et d'un soutien.
Olivier Cousin à la sortie du palais de justice d'Angers mardi en compagnie de son avocat, Me Eric Morain, et d'un soutien.
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L’humour peut-il trouver sa place dans la recherche de la justice ? Dans cette affaire qui oppose depuis près de cinq ans maintenant Olivier Cousin, à la Fédération viticole de l'Anjou et l'Institut national des appellations d'origine, on avait cru comprendre que oui, en juin 2014. Pourquoi ? En ce sens qu’en le condamnant alors à 1€ symbolique tout en le dispensant de peine, les juges du tribunal correctionnel d’Angers avaient su manifestement faire la part des choses entre la réelle intention de frauder du paysan biodynamiste de Martigné-Briand et son goût bien connu pour la provocation.

Bien sûr, même s’il s’en défend sourire en coin, que c’est pour chambrer la Fédération viticole et l’Inao (et le débat), trop laxistes à son goût dans la gestion des cahiers des charges des appellations d'origine, que celui-ci a eu l'idée d'apposer sur ses étiquettes de cabernet franc les mentions Anjou Pur Breton (du nom du cépage) ou, mieux encore, Anjou Olivier Cousin avec les lettres AOC en rouge… Mais c’est un fait aussi : depuis, il s’est mis en conformité avec la réglementation en changeant ses étiquettes... sans perdre ses convictions : "l’éthique du domaine", autre mot protégé par l’appellation, devenant sur ses contre-étiquettes... "l’éthique de la maison" ! Aussi, tout comme lui, la Fédération viticole et l’Inao s’étaient-ils satisfaits en juin 2014 du jugement, considérant pour ces derniers que l’essentiel avait été acté devant la justice, à savoir la reconnaissance du délit d’usurpation.
"Vous n’êtes pas d’accord avec la réglementation, grand bien vous fasse, mais alors on assume et on paye l’amende !"
Mais, car il y a un mais, le ministère public ne l’a pas entendu de cette oreille pour une raison que l’on a mieux identifié mardi à l’audience : la fameuse raison de « principe ». « Les bonnes intentions en droit pénal, ça s’appelle un mobile, a ainsi justifié Catherine Vandier, substitut général adjoint près de la cour d’appel d’Angers dans ses réquisitions, Sauf que les éléments matériels dans ce dossier sont suffisants pour constater les infractions. » « On n’est pas là pour juger de la qualité des vins de Monsieur Cousin, ni même de ses choix, avait-elle indiqué en préambule, Mais quand rien n’est réglementé, c’est la jungle ! Vous n’êtes pas d’accord avec la réglementation, grand bien vous fasse, mais alors on assume et on paye l’amende ! » Une amende dont elle a laissé la cour libre d’en apprécier le montant.

Avant elle, Me Valade pour la Fédération viticole s’était inscrite dans le même registre, rappelant qu’Olivier Cousin « avait fait le choix de s’affranchir de l’appellation et qu’il ne pouvait donc s’en revendiquer ». « Farce » ou pas, pour elle la mention Anjou même accolée à d’autres mots avait « entretenu la confusion jusque sur les cartons de bouteilles » : « Quelles que soient ses motivations, il y avait une réglementation à respecter. » Pour autant, signe d’apaisement, elle n’a pas réitéré la demande d’indemnité (5000€) formulée lors du procès de première instance, réclamant la confirmation du jugement et le paiement par Olivier Cousin des frais d’avocat de la Fédération et de l’INAO.
"Au pays de Voltaire, des mots sont confisqués tels que « château », « domaine » ou « Anjou », des vignerons sont obligés de les contourner par l’absurde." Me Eric Morain
Me Eric Morain, l’avocat du vigneron, a placé lui sa défense sur le terrain du « bon sens ». Celui qui lui fait dire que "la plus haute valeur sociale de l’infraction" n’est pas tant à chercher du côté des professionnels du vin que des consommateurs. « Olivier Cousin a apporté une information aux consommateurs, il n’a pas voulu faire un vin orphelin. Et parce qu’au pays de Voltaire, des mots sont confisqués tels que « château », « domaine » ou « Anjou », des vignerons sont obligés de les contourner par l’absurde. » « Qui trompe qui en disant que son vin est « fait ici » ? » interroge-t-il, renvoyant chacun au Père Ubu et demandant lui aussi la confirmation du jugement. La décision a été mise en délibéré au 22 septembre.




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1.Posté par Daniel Fleury le 03/07/2015 14:33 | Alerter
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Allez Olivier, je ne dirai rien si tu fais une prochaine cuvée Anjou Rouge et coquelicots, même si le nom de "domaine" est déposé depuis longtemps.... Mais j'en veux une bouteille pour ma cave :)








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