Biopole : l'agglo va engager un bras de fer avec Vinci


Rédigé par - Angers, le 09/03/2015 - 09:27 / modifié le 17/04/2015 - 08:39


Finies, les négociations. Le président de l'agglo d'Angers, Christophe Béchu, officialisera lundi soir lors du conseil communautaire la fin des discussions avec le constructeur Vinci, au sujet de Biopole. Et, incidemment, le début d'un bras de fer judiciaire avec le géant du BTP.



L'agglo d'Angers et le goule Vinci, constructeur de l'équipement, sont désormais en contentieux au sujet du centre de traitement Biopole
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Il n'y aura pas de surprise dans le budget présenté lundi soir en conseil communautaire par le président de l'agglo, Christophe Béchu : il correspond, quasiment au centime d'euro près, à celui présenté lors du débat d'orientation budgétaire (DOB, voir ici).

Comme indiqué il y a moins d'un mois, on y retrouve, à la ligne des dépenses du budget déchets, une provision de 1,8 M€, inscrite au nom "d'un principe de précaution" (Christophe Béchu) sur le dossier Biopole. Car si la collectivité n'a pas fini d'entendre parler du centre de valorisation des déchets (voir ici et ), le dossier a connu d'importantes évolutions ces derniers jours.

Lors du dernier conseil communautaire de l'année 2014, les conseillers avaient autorisé le président à engager des négociations avec le constructeur de l'usine de traitement mécano-biologique, Vinci. Cette période de négociations est révolue, comme l'officialisera lundi soir Christophe Béchu en séance. "La négociation a échoué : nous n'avons pas eu les réponses que nous espérions", commente le patron de l'agglo, qui poursuit logiquement : "la collectivité part au contentieux". En clair, l'agglo va attaquer Vinci en justice, pour obtenir réparation du préjudice subi.

Toujours aussi prudent dans cette affaire, Christophe Béchu n'a pas voulu lâcher le montant de la réparation espérée, même s'il dit en avoir "une idée très précise". Au mois de juin dernier, quelques semaines seulement après sa prise de fonction, le président de l'agglo annonçait un préjudice "qui pourrait atteindre 120 M€".
"Nous avons gagné un première manche, nous sommes partis pour des années en justice"

L'affaire est désormais autant dans les mains des avocats que des politiques, d'autant que la justice a tranché une première fois il y a tout juste une semaine sur le dossier. "Nous avons gagné un première manche", se satisfait l'élu UMP. "Vinci avait attaqué l'agglo au tribunal administratif pour obliger la collectivité, par référé, à réceptionner l'usine Biopole. Le juge administratif, compte tenu du désordre que l'on connaît et au vu des premiers rapports d'expertises, leur a donné tort."

De quoi crier victoire ? "On peut d'ores et déjà considéré que nous sommes partis pour des années en justice", tempère Christophe Béchu, que la perspective ne semble pas plus inquiéter que cela. De son point de vue, si les négociations engagées fin 2014 avaient abouti, la collectivité aurait été contrainte d'opérer des travaux eux aussi négociés.

Le fait de partir au contentieux permet au contraire à l'agglo de réfléchir à différentes perspectives techniques pour sortir de ce feuilleton, si tant est qu'elles soient faisables juridiquement.

La suite au prochain épisode ?




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