Biopole ne quitte pas la Une et continue d'interroger


Rédigé par - Angers, le 20/01/2016 - 18:00 / modifié le 28/05/2016 - 09:42


En cours de démantèlement, l'usine Biopole n'en continue pas moins de défrayer la chronique. Parce que l'actualité liée au traitement des déchets de l'agglo est dense, ces jours-ci. Mais aussi parce que le dernier numéro du magazine spécialisé Déchets Infos remet en cause, sous trois lumières différentes, le choix fait par les élus de fermer définitivement la porte à la restructuration du site. Explications.



Biopole ne quitte pas la Une et continue d'interroger
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Ni enfoui, ni incinéré, encore moins remisé aux oubliettes... La désormais communauté urbaine d'Angers n'en a pas fini avec le feuilleton Biopole, l'usine de tri mécano-biologique en cours de démantèlement, du côté de Saint-Bartélemy d'Anjou.

D'abord parce que le contentieux substantiel et juridique ouvert avec le constructeur de l'équipement, le groupe Vinci, est toujours en cours. Ensuite parce que l'annonce devrait officiellement être faite, jeudi matin, de l'ouverture d'un centre de tri à l'échelle quasi-départementale, et que le site de Biopole présente toutes les caractéristiques pour l'accueillir. Une solution viable techniquement qui permettrait à la collectivité, en plus, de se sortir à moindre mal du guêpier dans lequel elle est fourrée depuis l'ouverture du site, en 2011.

Enfin, parce que les semaines qui mènent au prochain conseil communautaire, le 15 février, devraient dévoiler le nom de l'opérateur retenu pour s'occuper du transport et des traitements des déchets de l'agglo. Pour rappel, depuis la décision de fermeture de l'usine Biopole, une solution transitoire a été trouvée, sous la forme d'un mix entre l'enfouissement d'une partie des déchets sur le site de Changé et l'incinération de l'autre partie sur le site de Lasse, dans le Baugeois.

Bref, l'actualité est dense en la matière et se nourrit, cette semaine, d'un (nouveau) pavé dans la mare, sous la forme d'un article publié dans le dernier numéro du webzine spécialisé, Déchets Info. Un article circonstancié dont l'introduction traduit le malaise : "L’usine de TMB-méthanisation d’Angers a été arrêtée il y a 6 mois sur la base d’informations qui posent question. Les comparaisons des coûts n’ont pas tenu compte des incertitudes, et aucun appel au marché n’a été réalisé pour connaître les coûts réels. L’attitude de la collectivité à l’égard de Veolia interroge également", écrit ainsi Olivier Guichardaz.
"Le principal doute tient à la relative incertitude des chiffres sur lesquels la décision de démantèlement s’ est appuyée."
Contacté, le journaliste insiste sur "la conjonction de ces trois éléments" pour justifier son (ses) interrogation(s). Quels sont précisément ces trois éléments ? Le premier d'entre eux incombe à la lecture complète du rapport Naldéo, qui présentait aux élus communautaires les différents scénarios, ainsi que leurs coûts, envisagés pour l'avenir de Biopole. Fermeture ou restructuration ? C'était en substance le choix qu'avait les élus. Un choix dicté, selon Déchets Info, par les informations parcellaires communiquées aux élus. "Le principal doute tient à la relative incertitude des chiffres sur lesquels la décision de démantèlement s’ est appuyée", précise Olivier Guichardaz. "Dans son rapport, Naldéo a pris soin d’indiquer que son estimation des coûts comportait une « marge » d’incertitude « de 10/15 % »", poursuit-il, induisant mécaniquement des données nouvelles non prises en compte par les élus. "En d’autres termes, les données du rapport de Naldéo ne permettaient pas véritablement de trancher sur la base du seul critère économique, compte tenu de la marge d’incertitude".

Olivier Guichardaz, directeur de la publication et rédacteur en chef de Déchets Infos.
Olivier Guichardaz, directeur de la publication et rédacteur en chef de Déchets Infos.
Des éléments dont les élus n'auraient pas eu connaissance, appuie Olivier Guichardaz. Sur ce point, il convient de mettre un bémol : tous les élus du conseil communautaire ont eu à leur disposition le rapport complet de Naldéo, et la décision définitive du démantèlement, si elle est intervenue effectivement lors du conseil communautaire du 10 juillet, a en fait été prise suite à un séminaire où l'ensemble des scénarios ont été présentés. Lecture pas assez attentive des élus ? Présentation tronquée de la part de l'exécutif ? La vérité se situe sans doute entre les deux.
 
La transaction avec Véolia en cause
Les deuxième et troisième élément soulignés par Déchets Infos prêtent moins à interprétation. D'aucuns s'étaient interrogés, il y a un peu moins d'un an, sur la raison pour laquelle l'agglo ne lançait pas d'appels d'offres auprès des opérateurs, pour se faire une idée auprès d'eux plutôt que sur la base d'un rapport d'expert, du coût d'une restructuration de l'usine Biopole. "Quand on veut connaître le prix réel d’ une opération, c’ est la seule procédure réellement probante, car les entreprises candidates s’engagent sur un prix et sur des performances. On obtient donc ce qu’ il est convenu d’appeler un prix de marché", fait valoir Olivier Guichardaz.

Trop long ? Trop coûteux ? L'agglo ne s'y est en tout état de cause pas attelée. Reste le cas Véolia et de sa filiale Géval, exploitant du site jusqu'au protocole transactionnel de fin de délégation de service public (DSP) passé à l'automne entre la collectivité et l'entreprise. 6,5M€ à la charge de l'agglo, pour solder les comptes... et ouvrir la voie à une nouvelle DSP, dans les prochaines semaines. La négociation interpelle en tout cas Olivier Guichardaz, qui se base notamment sur une jurisprudence en la matière citant  le cas de l'usine de Varennes-Jarcy, dans l'Essonne. "Au début des années 2000, elle était exploitée par Veolia (...) Après diverses difficultés, le Sivom a résilié le contrat avec Veolia, qui a demandé en retour 11 M€ d’indemnités (un cas un peu similaire à celui de Biopole, donc). Le Sivom a refusé et l’affaire a été transmise à la justice, qui a tranché. Veolia a obtenu... 415 000 €, indique le Sivom", détaille Déchets Infos. "Dans le cas de Biopole, ALM n’ est pas allé en justice et a accordé, sur la base de discussions bilatérales et d’une expertise réalisée à la demande de Veolia, 5,9M€ à son exploitant. Et si la justice s’ était penchée sur le dossier, qu’aurait-elle décidé ?", conclut Olivier Guichardaz.

"Avec cette somme à verser à Véolia, nous avons consolidé notre préjudice", avançait Christophe Béchu à l'époque, estimant que la question n'est plus "si" Vinci va payer, mais "combien et quand". Un président de collectivité qui préférait en sus, "plutôt une bonne négociation à un mauvais procès". Depuis, de l'eau a coulé sous les ponts et l'appel d'offres pour le transport et l'exploitation des déchets de l'agglomération angevine est arrivé à son terme. Il se murmure ça et là qu'un dossier tient la corde. Un dossier porté par... Véolia.




Journaliste Animateur du blog " Des mots à la marge " En savoir plus sur cet auteur















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