Emprunts "toxiques", Angers cherche encore l'antidote


Rédigé par - Angers, le 12/07/2016 - 07:30 / modifié le 12/07/2016 - 14:21


Lors du dernier conseil communautaire d'avant les vacances lundi soir, les élus d'Angers Loire Métropole ont pu prendre une nouvelle fois la mesure de la complexité "toxique" des emprunts structurés et en devises contractés lors du précédent mandat. Et de la difficulté à en sortir.



Jean-Claude Antonini, l'ancien président de l'agglomération d'Angers, et son vice-président aux finances, André Despagnet côté à côté en 2011. Ce sont les emprunts contractés durant leur mandature qui sont aujourd'hui au centre des préoccupations de l'agglo.
Jean-Claude Antonini, l'ancien président de l'agglomération d'Angers, et son vice-président aux finances, André Despagnet côté à côté en 2011. Ce sont les emprunts contractés durant leur mandature qui sont aujourd'hui au centre des préoccupations de l'agglo.
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Un casse-tête sans nom. Comment sortir des poncifs à l'heure de décrire la complexité du chantier de gestion des dettes à risques d'Angers Loire Métropole ? Après la révélation en 2014 par Christophe Béchu, de l'ampleur des emprunts dits "toxiques" de la communauté urbaine - lire notre article "Les finances de l’agglo plombées par 150 M € d'emprunts toxiques ?"-,  on comprend mieux, chemin faisant, les inquiétudes manifestées alors par son président.

"C'est un vrai guêpier que nous avons découvert à notre prise de fonction. Le vrai sujet pour nous aujourd'hui, c'est le traitement par rapport à cette situation, et quelles conséquences notamment vis-à-vis de nos frais financiers" nous expliquait-il en octobre cette année-là, avant que de soumettre une provision de 600 000€ pour risques au vote des élus communautaires. Depuis lors, on imagine sans peine les noeuds au cerveau qu'ont du se faire les services financiers et juridiques de la collectivité, pour savoir comment réaménager des emprunts "dont les taux peuvent monter à 20%" et les primes de sortie "dépasser le montant du capital initial contracté", comme l'a indiqué lundi soir Christophe Béchu à ces mêmes élus. 

Entre une défaite en bleu-blanc-rouge et des idées bien légitimes de repos estival, on a senti les conseillers sortir un peu de leur torpeur à la vue de la cinquième délibération de la soirée, portant sur le devenir de deux contrats de prêt signés auprès de la Société de financement local (SFIL) pour un montant de 9,1 millions d'euros de capital restant du. Et pour cause. Avec des niveaux de toxicités respectifs de 29% et 81%, ces deux contrats - "les moins onéreux" de ceux encore en cours de négociation, a précisé Christophe Béchu- donnent à voir le peu d'alternatives réjouissantes qu'induit leur traitement dans le cadre pourtant réglementaire du Fond de soutien aux emprunts à risques mis en place par l'Etat.  
"Je partage le point de vue sur l'éthique mais il faut que dire que les banques qui ont fait ça, avaient parfois pour actionnaires à 100% l'Etat."  Marc Goua, maire de Trélazé
Pourquoi ? Parce que l'aide maximum attendue de ce fonds est sans commune mesure avec le montant de l'Indemnité de remboursement anticipé (IRA), à laquelle elle est précisément conditionnée : un peu plus de 134 000€ pour une IRA de 1,25M€ en ce qui concerne le premier contrat, un peu moins de 800 000€ pour... 3,93M€ d'IRA en ce qui concerne le second. De quoi donner à réfléchir. Et, en l'occurrence, envie de temporiser à Christophe Béchu qui a préféré choisir une voie "dérogatoire" pour le deuxième de ces contrats afin d'attendre des conditions de marché plus favorable pour faire baisser le montant du Capital Restant Du. Du temps au temps donc. Mais sans garantie. Et avec l'obligation quoi qu'il arrive, intérêts ou indemnités,  de sortir des caisses de la communauté urbaine des sommes qui auraient été bien utiles ailleurs.

Et l'éthique dans tout ça ? C'est Antony Taillefait, le Monsieur Budget de la minorité angevine, qui a osé (quand même) soulevé la question, pointant la question des responsabilités et provoquant un commentaire mi-dépité, mi-résigné du député-maire de Trélazé, Marc Goua : "Je partage le point de vue sur l'éthique mais il faut que dire que les banques qui ont ça, avaient parfois pour actionnaires à 100% l'Etat." Et Christophe Béchu de s'interroger à la fois sur le niveau d'analyse des collectivités locales pour ce type d''emprunts et sur cette étonnante singularité qui vaut à ce marché d'être le seul, selon lui, "aussi étonnant que cela puisse paraître", "à échapper à l'obligation légale de mise en concurrence"

Sur les 140 millions d'euros d'emprunts toxiques d'Angers Loire Métropole, 30% ont été renégociés au 1er janvier 2016. Christophe Béchu vise à réduire à 25% la part de dette à risque en fin de mandat.




Journaliste, rédacteur en Chef d'Angers Mag En savoir plus sur cet auteur





1.Posté par soimeq le 12/07/2016 08:01 | Alerter
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Des noms ! Les noms des banques qui s'engraissent en ruinant les collectivités et les états !

2.Posté par webduweb le 26/07/2016 09:39 | Alerter
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Nous ne sommes pas en mesure de rembourser, et comme nous n'avons pas été mis au courant, nous ne sommes pas responsables. Donc, ce sont les responsables qui doivent payer M. Antonini et M. Antony Taillefait...
Un peu de justice, SVP !















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