AOC Anjou : Olivier Cousin de retour au tribunal


Rédigé par Yves BOITEAU et Patrick TOUCHAIS - Angers, le 30/06/2015 - 09:00 / modifié le 30/06/2015 - 12:56


Condamné il y a un an, mais dispensé de peine, pour avoir commercialisé des vins mentionnant le mot Anjou sans y être autorisé, le vigneron bio de Martigné-Briand va comparaître de nouveau ce mardi. Par la volonté du parquet d'Angers qui avait fait appel de la décision de première instance.



Olivier Cousin au sortir de son procès en mars 2014.
Olivier Cousin au sortir de son procès en mars 2014.
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L'affaire a défrayé la chronique ces dernières années en Anjou et alimenté durablement les débats au sein du monde viticole. Le 5 juin 2014, au sortir de l'audience de délibéré du tribunal correctionnel d'Angers, beaucoup avaient pensé à tort qu'elle était bouclée. Un an après sa condamnation en première instance, le vigneron angevin Olivier Cousin se retrouve à nouveau devant la justice ce mardi 30 juin, pour avoir apposé sur ses bouteilles de vin, sans y être autorisé, le terme Anjou réservé à l'appellation d'origine du même nom.

Pour ce délit d'usurpation, les juges du tribunal correctionnel l'avaient simplement condamné au civil à verser 1€ symbolique à la Fédération viticole de l'Anjou, à l'origine des poursuites, et à l'Institut national des appellations d'origine (INAO) qui s'étaient l'un et l'autre portés parties civiles. Mais l'avaient dispensé de peine. Olivier Cousin avait par ailleurs été relaxé pour les faits de pratique commerciale frauduleuse et de vente de denrées alimentaires sans les étiquetages conformes, pour lesquels il était aussi poursuivi.

A l'époque, le jugement avait satisfait les différentes parties : l'organisme chargé de défendre les AOC d’Anjou-Saumur en premier lieu, pour qui la justice reconnaissait qu’il y avait eu « usurpation, et que l’AOC Anjou devait être protégée »; le vigneron biologique en second lieu pour qui la justice avait compris que je n'étais pas un voleur mais un paysan peut-être un petit peu décalé."
Fédération viticole et Inao souhaitent que la cour d’appel d’Angers confirme la condamnation sur l’usurpation de l’AOC Anjou

Sauf que le ministère public ne s’est pas satisfait, lui, de ce jugement, et a choisi de faire appel quelques jours après l’annonce de la décision de justice, ce qui donnera donc lieu à une nouvelle audience. L’Inao, gardien du temple des appellations d’origine contrôlée en France, et la Fédération viticole de l’Anjou seront à nouveau parties civiles dans cette affaire. Ils demanderont l’un et l’autre, des dommages et intérêts a minima. L’objectif pour les deux organismes, est que la cour d’appel d’Angers confirme la condamnation sur l’usurpation de l’AOC Anjou.

Rappelons qu’au tout départ, l’affaire avait été lancée par un courrier d’avertissement de la Fédération viticole au vigneron, resté sans réponse. Les services de la Répression des Fraudes étaient alors intervenus et avaient révélé d’autres manquements. Le dossier avait été transmis au parquet qui avait considéré qu’il y avait matière à un procès. En ce sens, la ligne du ministère public semble manifestement ne pas avoir changé.

Affranchi depuis 2005 des règlements de l'Appellation d'origine contrôlée (AOC), dont il conteste les cahiers des charges, trop laxistes selon lui en matière d'usage de pesticides ou de chaptalisation, Olivier Cousin a poussé la contestation sur le terrain de la provocation. Ainsi, avait-il rebaptisé certains de ses vins du nom d'Anjou Olivier Cousin (AOC) ou d'Anjou-Pur-Breton.










1.Posté par gino le 30/06/2015 17:29 | Alerter
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vas-y Olivier, ne lâche pas on est avec toi...
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