Agglo d'Angers : Biopôle, un bras de fer négocié qui pourrait coûter cher ?


Rédigé par - Angers, le 17/06/2014 - 07:28 / modifié le 17/06/2014 - 11:15


Le conseil communautaire d'Angers Loire Métropole a permis lundi soir, en plus de l'adoption du compte administratif 2013, de dresser un bilan assez exhaustif des grands dossiers ou thématiques qui mobilisent la collectivité. Et devinez celui qui a retenu l'attention ? Biopôle...



Biopôle, le centre de traitement des déchets de l'agglo, est loin de fonctionner comme l'escomptaient les élus de la collectivité
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C'est l'histoire d'un exploitant (Véolia) qui constate qu'il ne peut pas exploiter l'outil (Biopôle) pour lequel il a signé une délégation de service public avec une collectivité (Angers Loire Métropole). Conséquence : l'exploitant attaque l'agglo en justice. Elle-même estime pourtant qu'elle n'est en rien responsable des dysfonctionnements de Biopôle, et se retourne -en justice aussi- contre le constructeur (Vinci). Pas vraiment décidé à porter le chapeau, le constructeur n'en démord pas : c'est l'exploitant qui exploite mal.

Cette petite histoire, simplifiée à l'extrême par Christophe Béchu, le président de l'agglo, agite le landernau politique depuis bientôt 3 ans. Et lundi soir, lors du conseil communautaire, c'est encore ce dossier qui a retenu l'attention des élus, au cœur d'un ordre du jour assez copieux, composé notamment de l'adoption du compte administratif 2013.

L'occasion, pour le nouvel exécutif communautaire, de "poser les termes de l'équation du début de mandat", selon Christophe Béchu. On a ainsi appris que "la marge de manœuvre budgétaire était faible" ou que la collectivité devrait s'occuper très rapidement de l'entretien ou du remplacement des canalisations pour assurer convenablement sa mission d'assainissement. "Une question de santé publique et de risque d'accidents", insiste le vice-président Marc Laffineur.

Un chiffre de préjudice avancé : 120 millions d'euros

On l'avait prédit lors de sa désignation à la vice-présidence "Gestion des déchets", et Joël Bigot, le maire des Ponts-de-Cé, en a eu un aperçu lundi soir : sa délégation n'aurait rien d'une sinécure. De sa présentation du rapport annuel du service public d'élimination des déchets, on retiendra sans doute que le tonnage des déchets a baissé de 8 % dans l'agglo, de 2005 à 2013, en raison notamment de "consignes de tri beaucoup plus strictes", mais c'est bien le dossier Biopôle qui a retenu l'attention des conseillers.

Parce qu'on parle là d'un des dossiers emblématiques de l'ancienne équipe. Parce que l'imbroglio juridique autour de ce dossier peut alimenter la chronique à l'infini. Ce pourrait être amusant si l'on ne parlait pas là de plusieurs dizaines de millions d'euros. Christophe Béchu l'a lâché du bout des lèvres : "Dans la fourchette haute, le préjudice pourrait atteindre 120 millions d'euros..."

Où en est-on, justement, du contentieux juridique ? "Un expert a été nommé mi-2012, pour répondre à deux questions : y a-t-il un préjudice pour les riverains ; peut-on quantifier la responsabilité des uns et des autres dans les dysfonctionnements de Biopôle ?"

Décision lors d'un séminaire le 4 mai

Il y a quelques mois, un premier pré-rapport d'expertise a été rendu, qui déterminait peu ou prou la responsabilité de chacun. "Mais il y a 15 jours, un autre pré-rapport d'expertise nous a été adressé, dans lequel l'expert déclare qu'il est incapable de dire qui est responsable de quoi", explique Christophe Béchu.

L'agglo potasse actuellement son mémoire de réponse, mais une chose est sûre : plus le temps passe, moins cela lui est favorable : les jours se transforment en semaines, puis en mois, et les millions d'éventuels préjudices s'accumulent. Le président de l'agglo ne le cache pas : "Il faut chercher des voies de sortie négociées". Plus le rapport d'expertise sera favorable à l'agglo, plus la négociation sera facile... CQFD.

Reste que le sujet sera au cœur du séminaire programmé entre les maires de l'agglo, le 4 juillet prochain. Tous les sujets relatifs à la collectivité y seront évoqués, mais "le bras de fer négocié" qui s'annonce ne manquera pas d'animer les discussions. On y parlera "de la totalité des sommes qui sont en jeu" et de l'attitude à adopter, avant d'en faire "la présentation devant le conseil communautaire".

Ce sera le 7 juillet.

Là où le bât blesse

Sur l'année 2013, Biopôle a produit 4 473 tonnes de compost, contre les 19 000 tonnes attendus lors de sa mise en service, en 2011. "Le refus s'est établi à 39 906 tonnes, alors qu'on en attendait que 24 000", précise Joël Bigot. "Le compost n'est au rendez-vous ni en qualité, ni en quantité".
Seul point positif : les 7609 Mwh d'électricité produits, dans les clous par rapport à ce qui était envisagé.
Des raisons d'espérer ? "Les équipements de ce type ont été un temps à la mode, mais tous connaissent les mêmes difficultés résiduelles..."




Journaliste Animateur du blog " Des mots à la marge " En savoir plus sur cet auteur





1.Posté par rage49 le 17/06/2014 23:08 | Alerter
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Angers Mag pouvez vous m'éclairer? En quoi l'agglo serait responsable du dysfonctionnement? Elle n'est le constructeur ni l'exploitant, pourquoi est ce au contribuable de payer pour les erreurs de ces deux firmes???

2.Posté par Rom1 le 18/06/2014 15:48 | Alerter
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De mon point de vue, et pour nous communs des mortels c'est dur à comprendre. Mais juridiquement, (c'est-à-dire à l'inverse de ce que dirait la raison) l'agglo a commandé un machin qu'elle a payé à une entreprise A. Les travaux terminés, elle a sans doute signé un PV de fin de travaux, ou un truc dans le genre. Puis -c'est à la mode - elle confie la gestion du machin à l'entreprise B. Le machin qui appartient à l'agglo ne fonctionne pas, donc B n'est pas content et se retourne contre l'agglo....

3.Posté par Vanmeulebrroucke Guy le 18/06/2014 20:12 | Alerter
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Bonjour(?),

Les installations de tri-mécano-(dits)biologique sont basées d'abord sur l'utilisation des déchets soi-disant résiduels en mélanges (il vaudrait mieux parler de matières résiduelles)c'est à dire la poubelle noire,comme certains plastics d'emballages etc...,y compris en général les résidus fermentescibles comme les restes de cuisine (FFOM).

Par ailleurs et là,cela se complique dans la mesure ou ces installations sont équipées des fameux "bio-réacteurs-rotatifs-stabilisateurs"(BRS),au...















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