"Anjou Olivier Cousin", une condamnation qui satisfait tout le monde


Rédigé par - Angers, le 23/09/2015 - 07:58 / modifié le 23/09/2015 - 07:58


La cour d'appel d'Angers a confirmé mardi la culpabilité d'Olivier Cousin, le vigneron biodynamiste de Martigné-Briand, poursuivi pour avoir utilisé sans autorisation le terme "Anjou" sur ses vins. Elle a aussi confirmé sa dispense de peine, satisfaisant aussi bien les gardiens de l'appellation que son plus célèbre détracteur.



Condamné mais dispensé de peine, Olivier Cousin (ici à sa sortie du tribunal mardi) voit dans le jugement une victoire pour les vins "paysans" et "naturels".
Condamné mais dispensé de peine, Olivier Cousin (ici à sa sortie du tribunal mardi) voit dans le jugement une victoire pour les vins "paysans" et "naturels".
la rédaction vous conseille
Ce mercredi matin à Martigné-Briand, Olivier Cousin va pouvoir attaquer les vendanges de ses parcelles de gamay et de grolleau, le coeur sans doute un peu plus léger. Plus de quatre ans après le contrôle de cave inopiné des inspecteurs de la répression et des fraudes de Maine-et-Loire, les juges de la cour d'appel d'Angers ont sans doute mis fin mardi après-midi au long combat judiciaire qui l'opposait depuis à l'Etat, à la Fédération viticole de l'Anjou et à l'INAO (Institut national des appellations d'origine).

Rappelons qu'au coeur du différend, dont les échos se sont fait entendre bien au delà du vignoble angevin, reposait l'utilisation sans autorisation du mot Anjou et de plusieurs autres termes réservés à l'appellation d'origine du même nom, dont ce vigneron biodynamiste s'était affranchi avec fracas en 2005. Insoumis et volontiers provocateur, Olivier Cousin avait poussé la "bravade" jusqu'à mentionné l'expression Anjou Olivier Cousin (A.O.C) ou Anjou Pur Breton sur les étiquettes de certains de ses vins (de table), histoire de taquiner les gardiens de l'appellation et de susciter le débat.

"Un terroir, un bonhomme, un climat: bien sûr que je suis d'accord avec l'esprit des appellations d'origine. La réalité, c'est qu'elles se sont adaptées à ceux qui veulent faire du fric", dénonçait-il alors. On connaît la suite. Pas moins de huit procès verbaux et des dizaines d'articles de presse plus tard, l'affaire devait déboucher sur un procès en bonne et due forme en mars 2014 devant le tribunal correctionnel d'Angers. Et une première condamnation quelques semaines plus tard : reconnu coupable pour l'usurpation d'appellation et la vente de vins sans les indications et étiquetages conformes, Olivier Cousin était en revanche relaxé pour les faits de tromperie et... dispensé de peine.

Une décision saluée à l'époque tant par l'intéressé - "je suis content que la justice ne m'ait pas pris pour un voleur"- que par la Fédération viticole de l'Anjou, qui avait salué "un rappel à la loi adressé à ceux qui seraient tentés de détourner la notoriété de l'appellation "Anjou"". L'histoire aurait pu en rester là si le Procureur de la République d'Angers n'avait décidé de faire appel de la décision, renvoyant tous les protagonistes devant la cour d'appel.
 
"La tromperie est reconnue. Le but n'était pas de punir Monsieur Cousin et la dispense de peine ne nous pose pas de difficulté" Me Nathalie Valade, pour la Fédération viticole de l'Anjou.

En juin dernier, un an plus tard, rebelote donc. Au cours d'un procès très intéressant sur le fond, chaque partie avait de nouveau pu faire valoir ses arguments, réclamant chacune la confirmation du jugement à l'exception du ministère public qui avait requis une peine d'amende : "Vous n’êtes pas d’accord avec la réglementation, grand bien vous fasse, mais alors on assume et on paye l’amende !" avait notamment fait valoir Catherine Vandier, substitut général adjoint. 

Dans l'arrêt rendu mardi, les juges de la cour d'appel l'ont en parti entendue, confirmant la culpabilité d'Olivier Cousin et l'étendant au délit de tromperie commerciale : "Les différentes indications erronées qui constituent chacune des infractions particulières ont nécessairement eu globalement pour effet de tromper les éventuels consommateurs", ont notamment justifié les magistrats. Mais ces derniers ont confirmé la dispense de peine du vigneron, refusant même -fait plutôt rare- les demandes de prises en charge des frais d'avocats des parties adverses. Pas de quoi remettre en cause pour autant leur satisfaction.

"La tromperie est reconnue. Le but n'était pas de punir Monsieur Cousin et la dispense de peine ne nous pose pas de difficulté", a commenté Me Nathalie Valade, pour la Fédération viticole de l'Anjou et l'Institut national des appellations d'origine (INAO), parties civiles. "C'est une décision rare et courageuse face à la double pression que représentaient l'appel du procureur et les demandes exorbitantes de la Fédération des vins d'Anjou et de l'INAO (la Fédération viticole n'avait pas réitéré en appel la demande d'indemnité, NDLR). Olivier Cousin va pouvoir continuer à faire aimer (...) ses vins d'Anjou", a estimé de son côté Me Eric Morain, défenseur du vigneron. 

Présent pour le délibéré, le producteur bio de Martigné-Briand s'est montré lui aussi satisfait : "Il fallait mettre le pied dans la porte à un moment. Je suis content de l'avoir fait, en espérant que cela permette à d'autres de s'affranchir des appellations et de faire les vins qui leurs conviennent". Manière de dire aussi que son combat n'est pas tout à fait fini.




 




Journaliste, rédacteur en Chef d'Angers Mag En savoir plus sur cet auteur





1.Posté par Driggens le 23/09/2015 10:56 | Alerter
Utilisez le formulaire ci-dessous pour envoyer une alerte au responsable du site concernant ce commentaire :
Annuler
Bravo Monsieur Cousin, vous êtes sacrément couillu, si vous me passez l'expression. ^^








Angers Mag















Angers Mag : Report'Cité : portez la plume, s'il vous plaît !*: Un an et demi après son lancement, le... https://t.co/Qf1FyGW1iJ https://t.co/P8YYlZPYdm
Vendredi 2 Décembre - 19:06
Angers Mag : #musique De Macao à Pergolèse,la riche actualité de l'ensemble Amarillis @Angers https://t.co/hAW8WkdOUw
Vendredi 2 Décembre - 10:46
Angers Mag : #Angers Le jour d'après #PSGSCO, le billet @LardeuxT. Comme quoi on peut supporter @SCO et admirer @ECavaniOfficial https://t.co/nA3Ivf5HEE
Jeudi 1 Décembre - 18:18
Angers Mag : Au musée des Beaux-Arts, l'énigme Peter Briggs: Jusqu'au 26 mars, le musée des... https://t.co/Ys4SmHHl6M https://t.co/4mARuYnceC
Jeudi 1 Décembre - 07:30


cookieassistant.com